- Tout
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 9 résultats
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 5 résultats
- Groslée-Saint-Benoit (Ain, France), 4 résultats
- Groslée (Groslée-Saint-Benoit, Ain, France ; ancienne commune), 4 résultats
- Saint-Sorlin-en-Bugey (Ain, France), 1 résultats
- Sault-Brénaz (Ain, France), 1 résultats
- Sault (Sault-Brénaz, Ain, France ; hameau) (Villebois, Ain, France ; hameau jusqu'en 1867), 1 résultats
- Chantemerle, Port de (Sault-Brénaz, Ain, France ; hameau) (Villebois, Ain, France ; hameau jusqu'en 1867), 1 résultats
- Brénaz (Sault-Brénaz, Ain ; hameau) (Saint-Sorlin-en-Bugey, Ain ; hameau jusqu'en 1867), 1 résultats
- Villebois (Ain, France), 1 résultats
élection
Référentiel
Code
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Termes hiérarchiques
élection
élection
- Terme spécifique campagne électorale
- Terme spécifique découpage électoral
- Terme spécifique électeur
- Terme spécifique élection politique
- Terme spécifique élection sociale
- Terme spécifique élu
Termes équivalents
élection
Termes associés
élection
- Terme associé contentieux électoral
9 Descriptions archivistiques résultats pour élection
- 01O004_009
- Pièce
- 1922
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
- 01O004_008
- Pièce
- 1922
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
- 3D1
- Dossier
- 1838-1871
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).