Le Château (Attignat, Ain, France ; lieudit)

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Le Château (Attignat, Ain, France ; lieudit)

Terme générique Attignat (Ain, France)

Le Château (Attignat, Ain, France ; lieudit)

Termes équivalents

Le Château (Attignat, Ain, France ; lieudit)

Termes associés

Le Château (Attignat, Ain, France ; lieudit)

1 Descriptions archivistiques résultats pour Le Château (Attignat, Ain, France ; lieudit)

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.

Acquisition d’un tènement immobilier situé au lieudit Le Château appartenant aux époux G. [1] : délibérations, commission départementale de contrôle des opérations immobilières, emprunt, plans, correspondance (1966-1967).
Travaux d’aménagement consistant en la création d’appartements : devis, comptes rendus de réunion de chantier, réception des travaux, plans, certificats de paiement, honoraires, correspondance (1969-1973).

[1] Le projet est de le transformer en un bâtiment à vocations agricoles multiples. L’acte notarié est conservé sous la cote N1