Affichage de 1 résultats

Descriptions archivistiques
Marboz (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°5
Aperçu avant impression Affichage :

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Règlement général sur les chemins vicinaux (1873).
Tableaux généraux des chemins, procès-verbaux de reconnaissance, carte, correspondance (1824, 1832, 1850, 1903-1909, 1955-1979).
Reconnaissance de trois chemins vicinaux : litige contre les époux Puvis, ... »