Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
- 02L003_001
- Pièce
- 1828
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
impôts locaux
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
impôts locaux
Terme générique fiscalité
impôts locaux
- Terme spécifique droit de place
- Terme spécifique droit des pauvres
- Terme spécifique impôts provinciaux d'Ancien Régime
- Terme spécifique octroi
- Terme spécifique taxe d'habitation
- Terme spécifique taxe de séjour
- Terme spécifique taxe sur les chiens
Termes équivalents
impôts locaux
Termes associés
impôts locaux
2 Descriptions archivistiques résultats pour impôts locaux
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
- 02L003_002
- Pièce
- [1825-1830]
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port