- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 10 résultats
- Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France), 10 résultats
- Mépillat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit), 5 résultats
- Nanciat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit), 2 résultats
- Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat, 2 résultats
- Nanciat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit) -- Prairie, 2 résultats
- Bourg-en-Bresse (Ain, France), 1 résultats
- Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département), 1 résultats
- Saint-Trivier-de-Courtes (Ain, France), 1 résultats
- Les Communes (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
immobilier
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Termes hiérarchiques
immobilier
immobilier
- Terme spécifique aide publique au logement
- Terme spécifique amélioration de l'habitat
- Terme spécifique architecte
- Terme spécifique construction
- Terme spécifique démolition
- Terme spécifique habitat rural
- Terme spécifique habitat urbain
- Terme spécifique logement
- Terme spécifique logement de fonction
- Terme spécifique logement social
- Terme spécifique marché immobilier
- Terme spécifique réquisition de logement
- Terme spécifique surveillance des bâtiments
- Terme spécifique syndic de copropriété
- Terme spécifique vente publique immobilière
Termes équivalents
immobilier
Termes associés
immobilier
10 Descriptions archivistiques résultats pour immobilier
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
- 1Q15
- Dossier
- 1843-1900
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Domaine de Mépillat, réparations : états des réparations nécessaires, convention, correspondance (1843-1850, 1899).
Domaines légués par P. M., réparations : devis estimatif, convention, procès-verbaux d’adjudication, réception des travaux, correspondance (1886-1888, 1900).
Démolition et reconstruction du bâtiment servant d’abattoir situé au bourg : convention signée avec l’entrepreneur (1899).
Eau potable. – Adduction et distribution.
- 1O12
- Dossier
- 1866-1979
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Projet de construction de deux aqueducs pour l’irrigation des champs de L. C., charpentier au lieudit Les Communes : demande individuelle (1866).
Construction d’un aqueduc d’irrigation au lieudit Mépillat : demande individuelle de P. O. (1876).
Construction d’aqueducs : avis et rapports de l’agent-voyer cantonal (1885-1886).
Syndicat intercommunal des eaux de la basse Reyssouze, adhésion de la commune et de Pont-de-Vaux : arrêtés préfectoraux (1968-1969) ; autorisation de passage valant promesse de concession de tréfonds (1973) ; fonctionnement : comptes rendus de réunion, travaux d’adduction d’eau potable, pétition, financement, délibérations, correspondance (1968-1979) ; plans du réseau communal et plans parcellaires (s.d.).
- 4M4
- Dossier
- 1883, 1886-1887
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Projet de construction : délibérations, ajournement du projet, avis du préfet, vote de principe du conseil municipal, plans du projet, rapport explicatif, avant-métré et devis estimatif, correspondance.
- 2R1
- Dossier
- 1943-1944, 1949
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Monuments historiques : arrêté de radiation de la cheminée sarrazine de la ferme Chesne au lieudit Petit Mépillat à l’inventaire supplémentaire, démolition de la cheminée (1943-1944).
Foyer rural, projet de constitution d’une association : projet de statuts, instructions, correspondance (1949).
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
- 04M004_001
- Pièce
- 1883
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
- 04M004_002
- Pièce
- 1883
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
- 1O5
- Dossier
- 1865-1906
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Chemin vicinal ordinaire n°3, reconstruction d’un ponceau : autorisation préfectorale d’utiliser le bois provenant de la démolition de l’ancienne cure (1865).
Chemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat, projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de Nanciat : dessins des ouvrages, plan du chemin desservi et de ses abords (1885).
Chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique : avant-métré, analyse des prix, devis, détail estimatif, plans, correspondance (1906).
- O6
- Dossier
- 1821-1886
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Reconstruction totale d’un pont sur le chemin communal tendant de Courtes à Saint-Trivier : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1821-1825).
Construction d’un pont sur le chemin vicinal de Saint-Trivier à Lescheroux : correspondance (1837-1839).
Reconstruction d’un pont sur un chemin vicinal : correspondance (1840).
Reconstruction de ponts et ponceaux : participation financière des communes de Mantenay et de Saint-Nizier, correspondance (1842-1845).
Construction d’un aqueduc sur un chemin vicinal : correspondance (1849).
Construction d’un aqueduc sur le chemin vicinal ordinaire n°10 de Courtes et celui n°2 de Mantenay sur le bief de Marin : dessins (1882).
Construction d’aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°10 allant de Vernay à Mantenay et n°2 allant de Courtes à Saint-Nizier : rapport de l’agent-voyer cantonal, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan (1884).
Reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron : procès-verbal d’adjudication, projet, avant-métré, détail et devis estimatif, plan (1886).
- 2O4
- Dossier
- 1865-1923
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Chemin de fer, enquête sur l’emplacement des stations sur la ligne de chemin de la Haute Bresse allant de Bourg-en-Bresse à Chalon-sur-Saône : concours des communes, demande de concession, plans, correspondance (1865-1875) ; bons de transport (1920).
Tramway, construction d’une ligne de tramways à vapeur entre Saint-Trivier-de-Courtes à Cuiseaux, notamment sur les communes de Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Nizier-le-Bouchoux et Curciat-Dongalon : enquête sur l’emplacement des gares, stations et haltes : délibérations, arrêté d’enquête, extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance portant déclaration d’utilité publique, tableau indicatif des propriétés à acquérir, liste nominative (1907-1909, 1922-1923).