Zone d'identification
Cote
03D001_021
Titre
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
Date(s)
- 1893 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 document
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Serrières-de-Briord (Ain, France) » Petit-Serrières (Serrières-de-Briord, Ain, France ; hameau) (Montagnieu, Ain, France ; hameau jusqu'en 1892)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Serrières-de-Briord (Ain, France) » Lavans, Source de (Serrières-de-Briord, Ain, France)