- 3Q1
- Dossier
- 1953-1964
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Internement : signalement, ordres et autorisations de placement, correspondance.
4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Internement : signalement, ordres et autorisations de placement, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Internement et frais de pension : ordres et autorisations de placement, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Internement : ordres et autorisations de placement, demandes de renseignement, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Hospice de Bourg, aliénation de terrain au profit de Benoît Maréchal : demande d’ouverture d’une enquête publique (1910).
Hôpital de Montrevel, admission : règlement intérieur, instructions, correspondance (1910-1915).
Décès de patients à l’hôpital psychiatrique Sainte Madeleine, aux hôpitaux de Montrevel et de Bourg : avis de décès, correspondance (1952-1967).