- FondsFRAC01412 - Fonds communal de Sulignat
- SubfondsArchives modernes
- SeriesK - Élections, personnel municipal
- Subseries2K - Personnel municipal
- File2K1 - Gardes champêtres et cantonniers.
- File2K2 - Agents titulaires et contractuels.
- File2K3 - Rémunération et cotisations sociales.
- File2K4 - Gestion collective.