Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1642 - 2018 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds classé représente 89,55 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (métrage relevé en 2020) :
• 0,60 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 14,95 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 74 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983).
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Le hameau de Varey est dominé par un château fort. Ce château complètement restauré vers 1868, est certainement le plus beau reste de la féodalité dans le département. On peut encore voir une grande partie des fossés, les murs d’enceinte, le donjon. Ce château fut assiégé en 1325 par le duc de Savoie Edouard.
Histoire archivistique
Le fonds communal de Saint-Jean-le-Vieux a été classé par le service archives du Centre de Gestion.
Une première intervention a été réalisée en 2000 pendant 30 jours. Elle a surtout concerné le classement des archives modernes, qui étaient conservées en vrac dans le grenier.
Une seconde mission de 12 jours en 2009 a permis une refonte du classement des archives contemporaines avec la création de sous-séries thématiques.
Lors d’une troisième intervention de mise à jour en 2013. Les archives issues du service accueil, du secrétariat général ainsi que du bureau du Maire ont été traitées. Quatre nouvelles séries ont été créées : 10W à 14W,
En 2017, lors d’une mise à jour du système d’archivage les séries thématiques créées en 2013 ont été dissoutes et les archives ont été réintégrer dans les séries déjà existantes afin d’éviter l’éparpillement des archives traitant du même thème. Lors de cette intervention 3 séries ont été créées 10W santé et environnement, 11W fonds privés, AI pour les archives intermédiaires éliminables à terme.
En 2020, une mise à jour du classement a donné lieu à l’élimination de 10,64 mètres linéaires et 9 mètres linéaires ont été ajoutés au classement.
Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
L'intervention de 2017 a aussi permis la restitution aux Archives départementales des listes d’émargement (1972-1976, 1982) et des matrices cadastrales (1974-1979).
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
• Fonds ancien
Le fonds ancien de Saint-Jean-le-Vieux est composé des registres paroissiaux datant de 1696 à 1792 (GG1-GG8) et de quelques pièces concernant les chemins et les rivières 1642 à 1686 (DD1).
• Fonds moderne
L’ensemble des registres de délibérations et d’état civil ont été conservés. Cependant le fonds comporte quelques lacunes notamment dans les listes de recensement et les listes électorales.
• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Depuis 2000, le service Archives du Centre de gestion de l'Ain a classé et mis à jour régulièrement le fonds communal :
• 2000 : 52 ml d’archives ont été classées et 2,50 ml ont été éliminés ;
• 2009 :15 ml ont été classés et 13,35 ml éliminés ;
• 2013 : environ 24 ml ont été classés et 12,50 ml éliminés ;
• 2017 : 16,12 ml sont ajoutés au fonds et 15,13 ml sont éliminés.
• 2020 : 9 ml ont été classés et 10,64 ml éliminés.
Accroissements
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
JEAN Mireille, CHANELLIERE Adeline et BERARD Ségolène, Commune de Saint-Jean-le-Vieux. Inventaire des archives (1642-2018), Péronnas : CDG 01, 2017 et 2020
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
2020-03-18 [ISO 8601] première
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).