Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1642 - 2018 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
Le fonds classé représente 89,55 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (métrage relevé en 2020) :
• 0,60 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 14,95 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 74 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983).
Context area
Name of creator
Administrative history
Le hameau de Varey est dominé par un château fort. Ce château complètement restauré vers 1868, est certainement le plus beau reste de la féodalité dans le département. On peut encore voir une grande partie des fossés, les murs d’enceinte, le donjon. Ce ... »
Repository
Archival history
Le fonds communal de Saint-Jean-le-Vieux a été classé par le service archives du Centre de Gestion.
Une première intervention a été réalisée en 2000 pendant 30 jours. Elle a surtout concerné le classement des archives modernes, qui étaient conservées en ... »
Content and structure area
Scope and content
• Fonds ancien
Le fonds ancien de Saint-Jean-le-Vieux est composé des registres paroissiaux datant de 1696 à 1792 (GG1-GG8) et de quelques pièces concernant les chemins et les rivières 1642 à 1686 (DD1).
• Fonds moderne
L’ensemble des registres de ... »
Appraisal, destruction and scheduling
Depuis 2000, le service Archives du Centre de gestion de l'Ain a classé et mis à jour régulièrement le fonds communal :
• 2000 : 52 ml d’archives ont été classées et 2,50 ml ont été éliminés ;
• 2009 :15 ml ont été classés et 13,35 ml éliminés ;
• 2013 : ... »
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
JEAN Mireille, CHANELLIERE Adeline et BERARD Ségolène, Commune de Saint-Jean-le-Vieux. Inventaire des archives (1642-2018), Péronnas : CDG 01, 2017 et 2020
Allied materials area
Related units of description
Access points
Place access points
Name access points
- Saint-Jean-le-Vieux (Ain, France) (Subject)
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Status
Final
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2020-03-18 [ISO 8601] première
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin
Archivist's note
Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).