Área de identidad
Código de referencia
Título
Fecha(s)
- 1620-2018 (Criação)
Nivel de descripción
Fondo
Volumen y soporte
La mise à jour de l’inventaire effectuée en 2019 a permis d’intégrer dans le fonds moderne 0,5 ml d’archives. Le fonds contemporain a reçu le versement de 8,8 ml. 0,8 ml ont été classées dans la série « AI : Archives intermédiaires ». Il s’agit ici d’archives éliminables à terme avec une durée d’utilité administrative (DUA) inférieure à 10 ans.
Área de contexto
Nombre del productor
Historia administrativa
« L’histoire du Montellier demeure liée à celle du château qui exerçait la justice sur le village et les environs. Du XIIème au XVIIIème siècle, la châtellenie du Montellier était l’une des plus étendue de la Dombes. De l’ancien village bâti autour du château il subsiste les fermes et l’imposant édifice construit en carrons sur une poype, cette élévation de terre typique en Dombes.
La commune a été, et est toujours, le lieu de résidence de personnalités célèbres. Citons Jacqueline de Montbel (1541-1599), Gabriel Greppo (propriétaire foncier et agronome), son fils grand vicaire, Marius Berliet (1866-1949) et son fils Paul, ou encore Paul Bocuse.
Institución archivística
Historia archivística
Le service Archives du Centre de gestion de l'Ain est intervenu à plusieurs reprises pour le classement et la mise à jour du du fonds communal, en 2001, 2008 et 2019.
Lors de la mise à jour effectuée en 2019, on a constaté que le fonds moderne pourrait faire l’objet d’un reconditionnement (suppression des trombones et conditionnement des documents dans de pochettes neutres) ainsi que d’une révision des analyses archivistiques. Ce travail pourra être réalisé lors d’une prochaine mise à jour.
Quelques documents cités dans l’inventaire de 2001 font défaut. Notamment, on n’a pas pu constater la présence du plan cadastral napoléonien. Quelques documents des fonds modernes semblent mélangés.
Enfin, lors de la mission réalisée en 2019, le Centre de gestion de l’Ain a procédé à la numérisation de plusieurs images d’archives de la commune. Certaines illustrent cet inventaire et sont recensées en annexe dans le tableau des illustrations.
Origen del ingreso o transferencia
Área de contenido y estructura
Alcance y contenido
Si les archives du château sont conservées aux Archives Départementales, la mairie possède un fonds documentaire assez riche et varié, de 1790 à nos jours.
Le registre de délibération du Conseil municipal renferme des informations précieuses sur la vie politique et sociale du village. Les registres d’Etat-civil remontant au XVIIème siècle permettent d’approfondir les généalogies des Montiliens. La série M fournit des renseignements précieux sur la construction de la Mairie-Ecole et de l’Eglise, avec l’appui de nombreux plans.
Les archives conservent aussi les anciens plans cadastraux (série G) et les tableaux de classement des chemins (série O).
Ancienne puissance au Moyen-âge, Le Montellier frappe toujours les esprits par son fleurissement, souvenir agréable pour les habitants et tous les touristes de passage. »
Valorización, destrucción y programación
En 2019, 3,55 ml d’archives modernes et contemporaines ont été proposées à l’élimination et 10,1 ml classés.
Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Acumulaciones
Sistema de arreglo
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Área de condiciones de acceso y uso
Condiciones de acceso
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Condiciones
Idioma del material
- francés
Escritura del material
- latín
Notas sobre las lenguas y escrituras
Características físicas y requisitos técnicos
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instrumentos de descripción
RENOUX Carine, CHANELLIERE Adeline et RUBIÓ Jordi, Commune de Le Montellier. Inventaire des archives (1620-2018), Péronnas : CDG 01, 2001, 2008 et 2019
Área de materiales relacionados
Existencia y localización de originales
Existencia y localización de copias
Unidades de descripción relacionadas
Área de notas
Identificador/es alternativo(os)
Puntos de acceso
Puntos de acceso por materia
Puntos de acceso por lugar
Puntos de acceso por autoridad
Tipo de puntos de acceso
Área de control de la descripción
Identificador de la descripción
Identificador de la institución
Reglas y/o convenciones usadas
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Estado de elaboración
Final
Nivel de detalle
Parcial
Fechas de creación revisión eliminación
2020-04-15 [ISO 8601] première rédaction
Idioma(s)
- francés
Escritura(s)
- latín