Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1620-2018 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
La mise à jour de l’inventaire effectuée en 2019 a permis d’intégrer dans le fonds moderne 0,5 ml d’archives. Le fonds contemporain a reçu le versement de 8,8 ml. 0,8 ml ont été classées dans la série « AI : Archives intermédiaires ». Il s’agit ici d’... »
Context area
Name of creator
Administrative history
« L’histoire du Montellier demeure liée à celle du château qui exerçait la justice sur le village et les environs. Du XIIème au XVIIIème siècle, la châtellenie du Montellier était l’une des plus étendue de la Dombes. De l’ancien village bâti autour du ... »
Repository
Archival history
Le service Archives du Centre de gestion de l'Ain est intervenu à plusieurs reprises pour le classement et la mise à jour du du fonds communal, en 2001, 2008 et 2019.
Lors de la mise à jour effectuée en 2019, on a constaté que le fonds moderne pourrait ... »
Content and structure area
Scope and content
Si les archives du château sont conservées aux Archives Départementales, la mairie possède un fonds documentaire assez riche et varié, de 1790 à nos jours.
Le registre de délibération du Conseil municipal renferme des informations précieuses sur la vie ... »
Appraisal, destruction and scheduling
En 2019, 3,55 ml d’archives modernes et contemporaines ont été proposées à l’élimination et 10,1 ml classés.
Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
RENOUX Carine, CHANELLIERE Adeline et RUBIÓ Jordi, Commune de Le Montellier. Inventaire des archives (1620-2018), Péronnas : CDG 01, 2001, 2008 et 2019
Allied materials area
Related units of description
Access points
Place access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Status
Final
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2020-04-15 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin