Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1633-2017 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds classé représente aujourd’hui 56,24 mètres linéaires (ml) d’archives répartis comme suit n(volume relevé en 2017) :
• 13,44 ml d'archives anciennes (antérieures à 1789) et modernes (1790-1982) ;
• 42,80 ml d'archives contemporaines (postérieures à 1983).
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Le Centre de gestion est intervenu en 2003 puis en 2008 pour une mise à jour du classement.
L’intervention de 2012 s’est portée sur la mise à jour du fonds contemporain.
En 2017, une intervention du Centre de gestion est programmée pour la mise à jour du ... »
Zone du contenu et de la structure
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Le Centre de gestion est intervenu en 2003 puis en 2008 pour une mise à jour du classement. Ces deux interventions ont permis l’élimination de 7,5 ml d’archives dépourvues d’utilité administrative et d’intérêt scientifique, ainsi que le classement du ... »
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
LAPIEZ Sylvie, DUFOUR Adeline, BONNAFOUS Eugénie et BERARD Ségolène, Commune de Frans. Inventaire des archives (1633-2017), Péronnas : CDG 01, 2003, 2008, 2012-2013 et 2017
Zone des sources complémentaires
Unités de description associées
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
2019-07-16 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).