Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1676-2017 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds classé représente 39,34 ml répartis comme suit (métrage relevé en 2020) :
• 0,39 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 11,96 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 27,04 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1982) ;
• 0,34 ml d’archives intermédiaires.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
La commune de Chazey-Bons regroupe depuis 1792, les anciennes paroisses de Chazey, Bons et Cressieu. La paroisse de Bons avait pour annexe Cressieu.
Depuis le 1er janvier 2017, la commune est fusionnée avec la celle de Pugieu pour former la commune ... »
Histoire archivistique
Dans le cadre du contrôle scientifique et technique de l’État sur les archives des collectivités territoriales, Octave Morel, archiviste départemental inspecte en 1908 la commune de Chazey-Bons. Il rappelle alors l’importance de relier les premiers ... »
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
• Fonds ancien
Les archives de Chazey-Bons constituent un fonds intéressant pour retracer l'histoire de la commune et de sa population. Tout d'abord, les registres d'état-civil, source précieuse pour la généalogie et l'histoire sociale, couvrent la ... »
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Depuis 2001, les interventions successives du service Archives du Centre de gestion de l'Ain ont permis l’élimination de 19,76 ml d’archives dépourvues d’utilité administrative et d’intérêt scientifique.
En 2017, 0,31 ml d’archives contemporaines sont ... »
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
RENOUX Carine, MERCIER Jean-Charles, CORNA Blandine et BERARD Ségolène, Commune de Chazey-Bons. Inventaire des archives (1676-2017), Péronnas : CDG 01, 2001-2010, 2012, 2015, 2017, 2020
Zone des sources complémentaires
Unités de description associées
Mots-clés
Mots-clés - Noms
- Chazey-Bons (Ain, France) (Sujet)
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
2020-04-02 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).