Fonds FRAC01098 - Fonds communal de Chazey-Bons

Open original Objet numérique

Zone d'identification

Cote

FRAC01098

Titre

Fonds communal de Chazey-Bons

Date(s)

  • 1676-2017 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Le fonds classé représente 39,34 ml répartis comme suit (métrage relevé en 2020) :
• 0,39 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 11,96 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 27,04 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1982) ;
• 0,34 ml d’archives intermédiaires.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2016-12-31)

Histoire administrative

La commune de Chazey-Bons regroupe depuis 1792, les anciennes paroisses de Chazey, Bons et Cressieu. La paroisse de Bons avait pour annexe Cressieu.

Depuis le 1er janvier 2017, la commune est fusionnée avec la celle de Pugieu pour former la commune ... »

Histoire archivistique

Dans le cadre du contrôle scientifique et technique de l’État sur les archives des collectivités territoriales, Octave Morel, archiviste départemental inspecte en 1908 la commune de Chazey-Bons. Il rappelle alors l’importance de relier les premiers ... »

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

• Fonds ancien
Les archives de Chazey-Bons constituent un fonds intéressant pour retracer l'histoire de la commune et de sa population. Tout d'abord, les registres d'état-civil, source précieuse pour la généalogie et l'histoire sociale, couvrent la ... »

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Depuis 2001, les interventions successives du service Archives du Centre de gestion de l'Ain ont permis l’élimination de 19,76 ml d’archives dépourvues d’utilité administrative et d’intérêt scientifique.

En 2017, 0,31 ml d’archives contemporaines sont ... »

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

RENOUX Carine, MERCIER Jean-Charles, CORNA Blandine et BERARD Ségolène, Commune de Chazey-Bons. Inventaire des archives (1676-2017), Péronnas : CDG 01, 2001-2010, 2012, 2015, 2017, 2020

Zone des sources complémentaires

Unités de description associées

Archives départementales de l’Ain
Notamment
Série O Administration communale

Mots-clés

Mots-clés - Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000102

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Statut

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision, de suppression

2020-04-02 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).