Fonds FRAC01154 - Fonds communal d'Étrez

Open original Objet numérique

Zone d'identification

Cote

FRAC01154

Titre

Fonds communal d'Étrez

Date(s)

  • 1692-2018 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Le fonds classé représente 25,54 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (volume relevé en 2018) :
• 0,05 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 6,09 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 18 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983) ;
... »

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire archivistique

Le 4 décembre 1792, à la requête du procureur de la commune, le maire se rend chez le curé afin de constater la présence des registres d’état civil des citoyens allant de 1792 à l’an 2 de la République. Le curé lui remet « tous les registres quia étaient ... »

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

De manière générale, le fonds de la commune d’Étrez s’avère être très lacunaire.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-6, 1692-1792).

• Fonds moderne
De manière générale, le fonds communal se ... »

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Les archives ont également subi un déménagement en 1988 lorsque les locaux de la mairie ont été transférés de l’ancienne école des garçons au bâtiment actuel. À cette occasion, des destructions semblent avoir eu lieu.

En 2018, au cours de l'intervention ... »

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement du 31 décembre 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982. Afin de simplifier le classement et ... »

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

CORNA Blandine, Commune de Jayat. Inventaire des archives (1692-2018), Péronnas : CDG 01 : 2018

Zone des sources complémentaires

Unités de description associées

  1. Archives départementales de l’Ain
    Notamment
    Série O Administration communale

  2. Archives communales des communes voisines
    Cras-sur-Reyssouze : Eugénie Bonnafous, Inventaire des archives (1601-2010), 2010
    Foissiat : Jean-Charles Mercier, Inventaire des

  3. ... »

Mots-clés

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000038

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Statut

Ébauche

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision, de suppression

2018-07-27 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).