Identity area
Reference code
13W4
Title
Fonctionnement, SIEA.
Date(s)
- 1924-2007 (Creation)
Level of description
File
Extent and medium
1 liasse
Context area
Name of creator
(1924-10-08/2007-09-18)
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Assemblées générales : comptes rendus de réunion, délibérations, listes nominatives, documents de travail (1970, 1974, 1989-2007) [1].
Courrier : cahier du courrier Départ et Arrivée (1985-1989), chrono (1924-1940, 1948-1954, 1961-1967, 1989-1991).
Relations avec le syndicat intercommunal d’électricité de l’Ain, modification des statuts : délibérations des communes membres (1962) ; renouvellement des délégués (1983).
[1] Une note de la secrétaire au président fait un petit historique du syndicat avec une liste des présidents depuis 1956. La note précise également le premier registre débute qu’en 1956.