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1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Le registre contient également à la fin un état des quittances (s.d.), un procès-verbal de prestation de serment du président de la société de secours mutuel de Léaz (1863, 4 décembre) et une déclaration de nationalité de Jean Jacquemoz (1859).
Balances générales des comptes, situations financières.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bordereaux de titres et mandats.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Donation de Marie de Loriol épouse d’Alexandre Marron, baron de Meillonas au profit des pauvres de Confrançon : délibération, testament (1828-1830).
Legs de Névoret Paul : avis du préfet, testament (1934).
Don du bénéfice de la tombola et de la ... »
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Donation de Louis Pingeon : acte, correspondance (1868-1869).
Legs de Clémence Comte : liste des biens immobiliers, actes, testament, honoraires, correspondance (1893, 1965-1968)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres, carnets.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de ... »
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Préparation budgétaire, clôture des comptes : tableaux synoptiques (1886-1928), projets de budgets, décisions, instructions, correspondance (1935-1982).
Balances générales des comptes (1970-1981).
Situations financières de la commune (1980-1982) ;... »
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.