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Villebois, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01444 - Fonds communal de Villebois
Sous-fonds
Archives modernes
Série
L - Finances communales
Sous-série
2L - Revenus et charges de la commune
4 en plus...
Dossier
2L5 - Taxe sur les communaux cultivés.
Dossier
2L6 - Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Dossier
2L7 - Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Dossier
2L8 - Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Dossier
2L9 - Enregistrement des timbres des taxes communales.
Groupe de documents
2L10-11 - Taxe sur les chiens.
Rapports
Enregistrement des timbres des taxes communales.
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