Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1812-1969 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Garde champêtre, recrutement, nomination et destitution : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1816-1957) ; traitement et habillement [1] : délibérations, correspondance (1816, 1819, 1897, 1915-1955).
Secrétaire de mairie, nomination : arrêtés du maire (1908-1944) ; traitement et indemnisation : délibérations (1907-1957).
Cantonnier, création de postes et d’emploi : délibérations, correspondance (1899, 1953, 1960) ; nomination : arrêtés du maire, délibérations (1881-1960) ; projet de règlement (s.d.) ; traitement et indemnisation : délibérations (1908-1958).
Gérant des cabines téléphoniques, nomination et traitement : arrêtés du maire, délibérations, demandes d’augmentation de la rémunération (1929-1969).
Employé au balayage des classes et à la surveillance du chauffage, recrutement et indemnisation : délibérations, correspondance (1905-1956).
Greffier de la police municipale : notification (1812).
Marguillier [2], traitement : délibérations (1903, 1908).
Préposé à l’entretien du cimetière, nomination et traitement : arrêté du maire, délibérations (1946, 1954, 1962).
Préposé au remontage de l’horloge, rémunération : délibération (1957).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
[1] Note de Georgette Soret (2020) : le 3 septembre 1816, notification du préfet suivie du brouillon de trois lettres du maire concernant le traitement du garde champêtre illettré et le fauchage de la prairie inondée.
[2] Laïc/laïque chargé(e) de la garde et de l'entretien d'une église (ici de la sonnerie des cloches).
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » police » agent de la force publique » garde particulier
- recrutement
- désignation
- arrêté du maire
- autorisation
- arrêté préfectoral
- société » travail » conditions du travail » rémunération
- équipement matériel
- administration » administration générale » personnel » fonctionnaire territorial
- administration » administration générale » personnel » agent non titulaire
- indemnisation
- règlement
- communications » messagerie » télécommunications » téléphone
- administration » police » agent de la force publique » police municipale
- équipement » urbanisme » équipement collectif » cimetière
- équipement » urbanisme » équipement collectif » horloge publique