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Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01076 - Fonds communal de Chaley
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
9 en plus...
Dossier
1O10 - Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Dossier
1O11 - Service vicinal et syndicat intercommunal.
Dossier
1O12 - Alimentation en eau potable.
Dossier
1O13 - Service de distribution de l’eau potable.
Dossier
1O14 - Eaux pluviales, assainissement.
Rapports
Eaux pluviales, assainissement.
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