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Attignat, Mairie d' (Ain, France)
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FRAC01024 - Fonds communal d'Attignat
Sous-fonds
Archives modernes
Série
N - Biens communaux, terres, bois, eaux
Sous-série
Eaux
Dossier
N5 - Prise d'eau, étangs.
Sous-série - Eaux
Fonds communal d'Attignat
Archives modernes
Biens communaux, terres, bois, eaux
Eaux
Zone d'identification
Cote
Titre
Eaux
Date(s)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Attignat (Ain, France)
(1790/2099)
Dépôt
Attignat, Mairie d' (Ain, France)
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Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
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Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
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Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
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