Dossier 1D12 - Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.

Zone d'identification

Cote

1D12

Titre

Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.

Date(s)

  • 1848-1965 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

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Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Extraits des registres des délibérations (1925-1936, 1957-1965). Conseil municipal et commissions municipales. – Constitution : arrêtés préfectoraux (1848, 1870) ; constitution du comité local de Libération : arrêté préfectoral (1944). Élus. – Démission de Bernard Pierre Mingret, maire et d’Étienne Gatheron, adjoint : arrêtés préfectoraux (1848).

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Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

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