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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01139 - Fonds communal de Curciat-Dongalon
Subfonds
Archives modernes
Series
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Subseries
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
File
1O1 - Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
File
1O2 - Chemins communaux et de communication. – Alignement.
File
1O3 - Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
File
1O4 - Chemin de moyenne et de grande communication.
File
1O5 - Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
File
1O6 - Chemins vicinaux ordinaires.
File
1O7 - Chemins vicinaux et ruraux.
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Reports
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
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