- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Sous-série3O - Navigation et régime des eaux
- Sous-sous-sérieCours d’eau
- Dossier3O1 - Curage et aménagement.
- Dossier3O2 - Police des cours d’eau.
- Dossier3O3 - Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
- Dossier3O4 - Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.