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Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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FRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
3O - Navigation et régime des eaux
Sous-sous-série
Cours d’eau
Sous-sous-série
Industrie hydraulique
Sous-série 3O - Navigation et régime des eaux
Fonds communal déposé de Tossiat
Archives modernes
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Zone d'identification
Cote
3O
Titre
Navigation et régime des eaux
Niveau de description
Sous-série
Zone du contexte
Nom du producteur
Tossiat (Ain, France)
(1790/2099)
Dépôt
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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