Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
- A1-6
- Groupe de documents
- 1790-an II (1793)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Convention nationale (1792-1795)
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes hiérarchiques
Convention nationale (1792-1795)
Terme générique Révolution de 1789
4 Descriptions archivistiques résultats pour Convention nationale (1792-1795)
4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 2N1
- Dossier
- an III (1795), 1887
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Adjudication : décret du comité de salut public de la convention nationale (an III, 1795), cahier des charges (1887).
- A2
- Dossier
- 1792-an IV (1795)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Décrets, arrêté et circulaire du Comité de salut public, arrêté du Comité de finances, circulaire du Comité de législation.
- A1
- Dossier
- an II (1794)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Circulaire du Comité de salut public.