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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01380 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Sous-fonds
Archives modernes
Série
G - Contributions, administrations financières
Sous-série
1G - Cadastre, contributions directes
Sous-sous-série
1G21-28 - Contributions directes.
1 en plus...
Dossier
1G23 - Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Dossier
1G24 - Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dossier
1G25 - Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Dossier
1G26 - Taxe sur les billards.
Dossier
1G27 - Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Dossier
1G28 - Fiscalité, contribuables.
Rapports
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
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