Zone d'identification
Cote
1D1-9
Titre
Conseil général et conseil municipal.
Date(s)
- 1790-1972 (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
9 registres
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Registres des délibérations.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Le Conseil général est une assemblée constituée des membres du Conseil municipal et des notables de la commune.