Dossier CC4 - Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).

Zone d'identification

Cote

CC4

Titre

Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).

Date(s)

  • 1737-1754 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Seyssel (Ain, France)
(1286/2099)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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