Zone d'identification
Cote
1S5
Titre
Commission syndicale et élus.
Date(s)
- 1855-1911 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1854-12-02/1922-05-29)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Commission syndicale. – Nomination et élections des membres : arrêtés préfectoraux, listes électorales [1], affiches, correspondance (1855-1901, 1909-1911), feuilles de dépouillement (s.d.) ; demande d’annulation des élections par les sieurs Châtelet et Dagallier : arrêté préfectoral (1872). Élus. – Démission de membres : notifications (1898-1899).
[1] Documents présents uniquement pour 1910-1911.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Châtelet, sieur (cité en 1872) (Sujet)
- Dagallier, sieur (cité en 1872) (Sujet)