Groupe de documents 1Q1-3 - Commission administrative : registres des délibérations.

Zone d'identification

Cote

1Q1-3

Titre

Commission administrative : registres des délibérations.

Date(s)

  • 1881-1973 (Production)

Niveau de description

Groupe de documents

Étendue matérielle et support

3 registres

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Les délibérations du 8 octobre 1838 au 29 décembre 1881 sont notées à la fin du registre des délibérations du conseil municipal du 1er décembre 1834 au 20 avril 1838 (1D3).

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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