Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1887-1919 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Création de l’école et location de la maison servant de salle de classe : bail de location, correspondance (1887-1892).
Construction : acquisition de terrain, financement, délibérations, approbation du projet, devis estimatif, bordereau des prix, état d’ajournement, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan, devis supplémentaire, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes des travaux, factures, correspondance (1889-1897, 1901).
Réparations et agrandissement du préau de l’école : délibération, traité de gré à gré, mémoires des travaux, factures, correspondance (1905-1906).
Réparations à la cuisine : délibérations, mémoire des travaux, correspondance (1910).
Réparations : rapport d’architecte, correspondance (1919).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
École mixte dépendant des communes de Confrançon, Saint-Genis-sur-Menthon et Mézériat.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- éducation et sciences » organisation scolaire » établissement d'enseignement » école
- éducation et sciences » organisation scolaire » établissement d'enseignement » construction scolaire
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- équipement » immobilier » architecte
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- financement
- pièce comptable
- plan
- procès-verbal
- rapport
- adjudication
- aménagement
- location
- bail
- entretien