Fait partie de Fonds communal de Grièges
Projet de transformation en maison commune : délibération (1793) ; reconnaissance des limites de la chapelle et de ses alentours : procès-verbal (1830) ; réparations : correspondance (1844).
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Copies d’actes.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Vérification des clôtures de la prairie de Grièges : procès-verbal (1832).
Plantation d’une borne séparative entre les propriétés de Jean Loup, propriétaire et de Jean-Claude Morel : procès-verbal (1848).
Clôture de la propriété de Claude Victor Auguste Guilloud, notaire : convention pour la construction d’un mur mitoyen avec la commune (1860).
Autorisation d’installation d’un pilier entre dans le mur mitoyen de Jean Loup, boucher et de Benoit Bernard (1867).
Délimitation et bornage de deux propriétés situées au hameau de La Valla : procès-verbal (1874).
Délimitation et bornage de la desserte conduisant à l’école communale de filles : procès-verbal (1880).
Bornage de la propriété de Jean-Baptiste David au lieudit Jonc : procès-verbal de bornage (1890).