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- an VIII (1800)-1963 (Creation)
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1 liasse
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Scope and content
Pont de Longecombe à Chaley sur l’Albarine, construction : demande d’autorisation, autorisation préfectorale, correspondance (an VIII).
Construction d’une maison par Jean-Baptiste Duprat en bordure du chemin : rapports, sommation d’arrêter les travaux (1825-1830).
Chemin des Cascades, construction d’un pont à voute sur le ruisseau Sous le Sangle au couchant du pont des Pattes : marché (1827).
Chemin de la Gonge, rectification : rapport (1851).
Chemin de petite vicinalité n°2 de Chaley au chemin de grande communication n°73 : plan des lieux aux abords du pont du Pré commun (1866).
Chemin de la Brettarie, rectification avec construction de murs de soutènement : métré estimatif, plans (1877).
Droit de passage sur le chemin allant de l’usine de Lizier Buffet au chemin de grande communication n°73 : arrêté préfectoral, concession, correspondance (1887).
Chemin non reconnu des usines de Charabotte, reconstruction du piédroit du pont : adjudication, devis, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif (1890).
Chemin de l’église, terrassements et confection de la chaussée : adjudication, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plans (1890).
Chemin du quartier de la cour, projet de réparations : adjudication, avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plan (1892).
Rue du Content, élargissement : autorisation d’occupation de terrain, concours du service des Ponts et Chaussées, détail estimatif, plans, réception des travaux, correspondance (1962-1963).
Appraisal, destruction and scheduling
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- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- équipement » voie de communication » réseau routier » route départementale
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- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Bretterie, Chemin de la (Chaley, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Chaley (Ain, France) -- Chemin des Cascades
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin de grande communication 73 (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Chaley (Ain, France) -- Chemin de petite vicinalité n°2
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Chaley (Ain, France) -- Rue du Content
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Chaley (Ain, France) -- Chemin de l'Église
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Gonge, Chemin de la (Chaley, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Hauteville-Lompnes (Ain, France) » Longecombe (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune ; depuis 1964-08-27)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Pré Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Pré Commun, Pont du (Chaley, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Chaley (Ain, France) -- Chemin du quartier de la cour
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Sous le Sangle, Ruisseau (Chaley, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Chaley (Ain, France) -- Pont des Pattes
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Albarine (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Hauteville-Lompnes (Ain, France) » Longecombe, Pont de (Hauteville-Lompnes, Ain, France)