Zone d'identification
Cote
1O1
Titre
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Date(s)
- 1825-1965 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Classement et déclassement : procès-verbaux de reconnaissance, tableaux des chemins, état de classement, acte, correspondance (1825-1965).
Alignement : arrêtés préfectoraux, acte (1881-1908) ; demandes d’alignement, permissions de voirie, ... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- équipement » voie de communication » réseau routier » chemin rural
- administration » finances publiques » propriété publique » biens communaux
- administration » finances publiques » propriété publique » aliénation domaniale
- plan
- acte authentique
- arrêté d'alignement
- procès-verbal
- convention
- liste
- arrêté préfectoral
- titre de propriété
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Essaillants, Chemin des (Chaley, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Gourre, Chemin du (Chaley, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Sur la Crétaz, Chemin de (Chaley, Ain, France)