Zone d'identification
Cote
1O3
Titre
Chemins d’intérêt commun.
Date(s)
- 1848-1905 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chemin d’intérêt commun n°14 de Dommartin à Jayat, travaux d’aménagement et d’entretien : arrêtés préfectoraux, rapports, acte de vente, relations avec des riverains concernant leurs terrains, plan, correspondance (1848-1860) ; états des ouvrages et ressources vicinales (1848-1861).
Chemin d’intérêt commun n°30 de Villars à Saint-Trivier-de-Courtes, alignement dans la traversée de Béreyziat : plan d’alignement (1900) ; demande d’alignement de monsieur Bouilloux : correspondance (1905).
Chemin d’intérêt commun n°37 de Saint-Jean-sur-Reyssouze à Béreyziat, fixation du tracé : arrêtés préfectoraux, échange de terrain avec Joseph Sallet, plan du hameau des Teppes, correspondance (1863-1875).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin d'intérêt commun 14 (Ain, France) -- Tossiat - Thoissey
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin d'intérêt commun 30 (Ain, France) -- Villars - Saint-Trivier-de-Courtes
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin d'intérêt commun 37 (Ain, France) -- Saint-Jean-sur-Reyssouze - Béréziat
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Béréziat (Ain, France) » Les Teppes (Béréziat, Ain, France ; hameau)
Mots-clés - Noms
- Bouilloux, monsieur (cité en 1905) (Sujet)
- Sallet, Joseph (cité en 1863-1875) (Sujet)