Chemin d'intérêt commun 30 (Ain, France) -- Villars - Saint-Trivier-de-Courtes

Référentiel

Termes hiérarchiques

Chemin d'intérêt commun 30 (Ain, France) -- Villars - Saint-Trivier-de-Courtes

2 Descriptions archivistiques résultats pour Chemin d'intérêt commun 30 (Ain, France) -- Villars - Saint-Trivier-de-Courtes

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemins d’intérêt commun.

Chemin d’intérêt commun n°14 de Dommartin à Jayat, travaux d’aménagement et d’entretien : arrêtés préfectoraux, rapports, acte de vente, relations avec des riverains concernant leurs terrains, plan, correspondance (1848-1860) ; états des ouvrages et ... »

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Chemin de grande communication n°25 de Neuville-les-Dames à Dommartin, alignement dans la traverse de Dommartin : plan d’alignement (1875).
Chemin d’intérêt commun n°30 allant de Villars à Saint-Trivier-de-Courtes, alignement dans la traverse de Dommartin ... »