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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
Fonds
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Fonds
FRAC01139 - Fonds communal de Curciat-Dongalon
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Dossier
1O1 - Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Dossier
1O2 - Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Dossier
1O3 - Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Dossier
1O4 - Chemin de moyenne et de grande communication.
Dossier
1O5 - Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
6 en plus...
Rapports
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
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