Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1801-1971 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Relevé des objets et anticipations commises sur les chemins communaux [an 9] .
Réparation du chemin de la Capoullie : avertissement d’Antoine Jacquet, garde de Revonnas (1811).
Ouverture du chemin vicinal dit du Poizat [1] : cahier des charges, acquisition de terrains, actes d’acquisition, rapports de l’agent-voyer, souscription, listes nominatives, avis administratif, adjudication et démolition de la maison du sieur Bollet, correspondance (1850-1855).
Réparations au chemin vicinal dit du cimetière : arrêté préfectoral, correspondance (1858).
Fixation du tracé du chemin vicinal dit de la Balme : correspondance (1859).
Rectification du chemin vicinal de Journans à Rignat : enquête publique, rapports de l’agent-voyer, réclamations des habitants, correspondance (1867-1870).
Élargissement du chemin vicinal ordinaire n°3 et de la rue du cimetière : arrêté préfectoral, plainte du sieur Barrachin, correspondance (1872-1873).
Ouverture du chemin vicinal ordinaire n°10 : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, correspondance (1888-1890).
Élargissement du chemin rural n°2 dit de Côte de Vaux entre l’extrémité du chemin existant et Les Vignes Courbes : liste nominative des personnes cédant leur terrain, correspondance (1911-1912).
Ouverture d’un chemin communal pour faciliter la desserte d’une partie de la forêt communale et du vignoble de Lozières : arrêté préfectoral, actes d’acquisition d’immeuble (1913).
Élargissement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 8 et des chemins de desserte communaux de la Mairie et de Derrière l’église : actes de vente, arrêtés préfectoraux, état des salaires dus au conservateur des hypothèques (1931).
Création et aménagement du chemin rural touristique Journans - Rignat : projet, délibérations, financement, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, inauguration, plans, certificats de paiement, décompte général et définitif, relations avec les communes avoisinantes, correspondance (1966-1971).
[1] Les travaux sont faits dans le but « d’éviter la montée du village et de raccourcir le chemin vicinal dit du cimetière tendant de Journans à la route impériale n°79 de Nevers à Genève ».
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- équipement » voie de communication » réseau routier » chemin rural
- équipement » immobilier » construction
- aménagement
- entretien
- cahier des charges
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- rapport
- liste nominative
- adjudication
- équipement » immobilier » démolition
- arrêté préfectoral
- enquête publique
- déclaration d'utilité publique
- agriculture » forêt » forêt communale
- société » travail » conditions du travail » rémunération
- financement
- opinion » vie publique » cérémonie publique » inauguration
- plan
- pièce comptable
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal de La Capouille
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal dit du Poizat
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal dit du cimetière
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°8 dit de La Balme
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°3
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Rue du cimetière
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°10
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin rural n°2 dit de Côte de Vaux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Les Vignes Courbes (Journans, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Vignoble de Lozières
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin de desserte de Derrière l'église
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin de desserte de la Mairie
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bohas-Meyriat-Rignat (Ain, France) » Rignat (Bohas-Meyriat-Rignat, Ain, France ; ancienne commune)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Revonnas (Ain, France)