Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1801-1971 (Creation)
Level of description
File
Extent and medium
1 liasse
Context area
Name of creator
Repository
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Relevé des objets et anticipations commises sur les chemins communaux [an 9] .
Réparation du chemin de la Capoullie : avertissement d’Antoine Jacquet, garde de Revonnas (1811).
Ouverture du chemin vicinal dit du Poizat [1] : cahier des charges, acquisition de terrains, actes d’acquisition, rapports de l’agent-voyer, souscription, listes nominatives, avis administratif, adjudication et démolition de la maison du sieur Bollet, correspondance (1850-1855).
Réparations au chemin vicinal dit du cimetière : arrêté préfectoral, correspondance (1858).
Fixation du tracé du chemin vicinal dit de la Balme : correspondance (1859).
Rectification du chemin vicinal de Journans à Rignat : enquête publique, rapports de l’agent-voyer, réclamations des habitants, correspondance (1867-1870).
Élargissement du chemin vicinal ordinaire n°3 et de la rue du cimetière : arrêté préfectoral, plainte du sieur Barrachin, correspondance (1872-1873).
Ouverture du chemin vicinal ordinaire n°10 : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, correspondance (1888-1890).
Élargissement du chemin rural n°2 dit de Côte de Vaux entre l’extrémité du chemin existant et Les Vignes Courbes : liste nominative des personnes cédant leur terrain, correspondance (1911-1912).
Ouverture d’un chemin communal pour faciliter la desserte d’une partie de la forêt communale et du vignoble de Lozières : arrêté préfectoral, actes d’acquisition d’immeuble (1913).
Élargissement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 8 et des chemins de desserte communaux de la Mairie et de Derrière l’église : actes de vente, arrêtés préfectoraux, état des salaires dus au conservateur des hypothèques (1931).
Création et aménagement du chemin rural touristique Journans - Rignat : projet, délibérations, financement, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, inauguration, plans, certificats de paiement, décompte général et définitif, relations avec les communes avoisinantes, correspondance (1966-1971).
[1] Les travaux sont faits dans le but « d’éviter la montée du village et de raccourcir le chemin vicinal dit du cimetière tendant de Journans à la route impériale n°79 de Nevers à Genève ».
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
Conditions of access and use area
Conditions governing access
Conditions governing reproduction
Language of material
Script of material
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Finding aids
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- équipement » voie de communication » réseau routier » chemin rural
- équipement » immobilier » construction
- aménagement
- entretien
- cahier des charges
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- rapport
- liste nominative
- adjudication
- équipement » immobilier » démolition
- arrêté préfectoral
- enquête publique
- déclaration d'utilité publique
- agriculture » forêt » forêt communale
- société » travail » conditions du travail » rémunération
- financement
- opinion » vie publique » cérémonie publique » inauguration
- plan
- pièce comptable
Place access points
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal de La Capouille
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal dit du Poizat
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal dit du cimetière
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°8 dit de La Balme
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°3
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Rue du cimetière
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°10
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin rural n°2 dit de Côte de Vaux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Les Vignes Courbes (Journans, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Vignoble de Lozières
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin de desserte de Derrière l'église
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Journans (Ain, France) -- Chemin de desserte de la Mairie
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bohas-Meyriat-Rignat (Ain, France) » Rignat (Bohas-Meyriat-Rignat, Ain, France ; ancienne commune)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Revonnas (Ain, France)
Name access points
- Jacquet, Antoine (garde de Revonnas ; cité en 1811) (Subject)
- Bollet (cité en 1850-1855) (Subject)
- Barrachin (cité en 1872-1873) (Subject)