- Tout
- Chaley (Ain, France), 6 résultats
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 6 résultats
- Au Gros Fayard (Chaley, Ain, France ; lieudit), 2 résultats
- Albarine (Ain, France ; cours d'eau), 1 résultats
- Bâtiat, Bois de la (Chaley, Ain, France), 1 résultats
- Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau), 1 résultats
- Chemin d'intérêt commun 3 (Ain, France), 1 résultats
- Route départementale 21 (Ain, France), 1 résultats
- Charabotte, Chemin rural reconnu n°1 dit de (Chaley, Ain, France), 1 résultats
- Chaley (Ain, France) -- Chemin rural reconnu n°2, 1 résultats
chemin rural
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes hiérarchiques
chemin rural
Termes associés
chemin rural
- Terme associé aménagement rural
- Terme associé chemin de randonnée
6 Descriptions archivistiques résultats pour chemin rural
6 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 2N1
- Dossier
- 1832-1982
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bois de la Bâtiat et du Gros Fayard : procès-verbal d’arpentage (1833).
Établissement d’un chemin de desserte soumis au régime forestier : correspondance (1851).
Soumission des terrains communaux au régime forestier : arrêtés préfectoraux (1858, 1898).
... »
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
- 1O1
- Dossier
- 1825-1965
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Classement et déclassement : procès-verbaux de reconnaissance, tableaux des chemins, état de classement, acte, correspondance (1825-1965).
Alignement : arrêtés préfectoraux, acte (1881-1908) ; demandes d’alignement, permissions de voirie, ... »
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
- 1O9
- Dossier
- 1891-1922
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction d’un pont en charpente sur l’Albarine : plans (1891).
Classement, élargissement et redressement : plan parcellaire (1899).
Construction d’une passerelle sur l’Albarine : avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plans (1899).
... »
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
- 1O8
- Dossier
- 1894-1933
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan d’alignement (1894).
Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1901-1933)