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Villebois, Mairie de (Ain, France)
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FRAC01444 - Fonds communal de Villebois
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Sous-sous-série
1O1-22 - Voirie
Dossier
1O10 - Chemins ruraux et de desserte.
Pièce
01O010_002 - Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.
Pièce
01O010_005 - Chemin communal de l’Octave.
Pièce
01O010_006_007 - Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Pièce
01O010_008 - Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Pièce
01O010_009_010 - Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Rapports
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.
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