Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

charte

Référentiel

Sujets

Note(s) sur la portée et contenu

S'emploie pour les documents solennels médiévaux et d'Ancien Régime.

Note(s) sur la source

http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T3-57

1 Descriptions archivistiques résultats pour charte

Trier par:

Direction:

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Charte de franchise octroyée par le comte Amédée V de Savoye à la ville de Seyssel et contenant les libertés, immunités et privilèges donnés à Seyssel le samedi avant les Rameaux de l’année 1286.

AA1
Dossier
1286

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Le document a été intégralement transcrit par l’historien Guicheron, par la Société d’histoire de Genève ainsi que par Félix Fenouillet, instituteur de l’école de Seyssel.

charte

Référentiel

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

1 Descriptions archivistiques résultats pour charte

Exporter

Résultats

Nombre de termes spécifiques

Presse-papier

charte

Référentiel

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

1 Descriptions archivistiques résultats pour charte

Exporter

Résultats

Nombre de termes spécifiques