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10, rue des Fontaines
Charix, Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
FR 01130
Charix, Mairie de (Ain, France)
Au XVIIe siècle, la région est le théâtre d'affrontements. Ainsi, en 1640, Charix est brûlé par 500 franc-comtois au cours de la guerre entre les Gris (Français) et les Cuanais (Franc-Comtois) dont fait partie Charix, Belleydoux, Echallon et Giron.
Avant ... »
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.
La commune dispose d'un local archives équipé d'environ 12 mètres linéaires (ml) d’étagères en bois fixes.
La mairie de Charix conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1675.
Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du ... »
FR28011201200016_IC_000000032
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR ... »
Ébauche
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2018-08-09 [ISO 8601] première rédaction
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).