Charix, Mairie de (Ain, France)

• Municipal

Au XVIIe siècle, la région est le théâtre d'affrontements. Ainsi, en 1640, Charix est brûlé par 500 franc-comtois au cours de la guerre entre les Gris (Français) et les Cuanais (Franc-Comtois) dont fait partie Charix, Belleydoux, Echallon et Giron.

Avant la Révolution, la maison commune était une grange située près de l’église louée par Madame Méjat aux habitants. À la Révolution, le prêtre Jeantet offre à la municipalité d’utiliser une partie du presbytère pour entreposer les archives et tenir les réunions. L’annexe servira d’école et de mairie jusqu’à la construction d’un bâtiment mieux adapté.

Le 4 juin 1845, la commune voisine de Plagne est créée par démembrement de Charix et Saint-Germain-de-Joux. Une partie de la section A de Saint-Germain-de-Joux devient la section A en 1845, une partie des sections B et C de Charix deviennent les sections B et C en 1845.

En 1851, un incendie détruit une partie du village : 19 maisons sont détruites. L'activité économique consiste alors essentiellement en la taille de la pierre et en celle du tissage (notamment l'activité de peignage du chanvre).

En 1852, on construit un bâtiment pour l’école, située au rez-de-chaussée et au premier étage, « un local pour les délibérations et les archives ».

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne

La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.

La commune dispose d'un local archives équipé d'environ 12 mètres linéaires (ml) d’étagères en bois fixes.

La mairie de Charix conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1675.

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.

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Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Draft

Full

2018-08-09 [ISO 8601] première rédaction

• French

• Latin

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).