Zone d'identification
Cote
2H4
Titre
Changements de domicile et artillerie.
Date(s)
- 1875-1902 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Changements de domicile : registre (1875-1891). Artillerie. – Prêt d’armes : facture d’expédition, récépissé comptable (1884, 1902).
Le dernier cahier contient également la liste des livrets ouvriers délivrés, les déclarations de propriétaires d’animaux atteints d’épizooties (1898-1909), les déclarations d’ouverture et de mutation de débits de boisson (1891-1936).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Ce cahier relève à la fois de la sous-série 1I, 5I et 5Q. Il a été décidé de le conserver avec les documents relatifs aux affaires militaires.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » police » surveillance du territoire » circulation des personnes
- registre
- administration » police » police administrative » détention d'armes
- pièce comptable
- agriculture » production agricole » protection sanitaire du cheptel » maladie des animaux
- livret ouvrier
- déclaration
- économie » commerce » commerce alimentaire » débit de boissons