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Serrières-de-Briord, Mairie de (Ain, France)
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FRAC01403 - Fonds communal de Serrières-de-Briord
Sous-fonds
Archives modernes
Série
K - Elections, personnel municipal
Sous-série
1K - Elections
Groupe de documents
1K7-12 - Elections socioprofessionnelles.
Dossier
1K7 - Chambre d'agriculture.
Groupe de documents
1K8-10 - Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Dossier
1K11 - Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Dossier
1K12 - Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Rapports
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
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