Zone d'identification
Cote
1I4
Titre
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Date(s)
- an XIII (1805) - 1951 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Cérémonies et fêtes. – Cérémonies du couronnement de sa Majesté impériale : arrêté préfectoral (an XIII) ; fête nationale, organisation : délibérations (1839, 1887-1923) ; fête patronale : demandes d’emplacements forains, correspondance (1901-1926). Foires et marchés Nomades. – Réglementation du stationnement : arrêté municipal (1951). Police urbaine. – Dépôts temporaires sur la voie publique : délibération, demande (1941).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- temps libre et sociabilité » loisir » fête
- opinion » vie publique » cérémonie publique
- arrêté préfectoral
- économie » commerce » marché de détail » marchand forain
- économie » commerce » manifestation commerciale
- économie » commerce » marché de détail
- réglementation
- arrêté du maire
- administration » police » agent de la force publique » police urbaine
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale