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Villebois, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01444 - Fonds communal de Villebois
Sous-fonds
Archives modernes
Série
N - Biens communaux, terres, bois, eaux
Sous-série
2N - Bois
Dossier
2N1 - Partage des bois indivis de la section de Sault.
Dossier
2N2 - Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
Dossier
2N3 - Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Dossier
2N4 - Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Groupe de documents
2N5-7 - Forêt communale. – Exploitation.
Sous-série 2N - Bois
Fonds communal de Villebois
Archives modernes
Biens communaux, terres, bois, eaux
Bois
Zone d'identification
Cote
2N
Titre
Bois
Niveau de description
Sous-série
Zone du contexte
Nom du producteur
Villebois (Ain, France)
(1790/2099)
Dépôt
Villebois, Mairie de (Ain, France)
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