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Title
Date(s)
- 1808-1960 (Creation)
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Extent and medium
1 liasse
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Archival history
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Scope and content
Location d’une maison appartenant à Joseph Borjon pour le logement du desservant : conventions, rôles des sommes dues par hameau, plan du bâtiment avec les travaux à effectuer pour en faire le presbytère de la commune, correspondance (1808-1813, 1816).
Amodiation de la charrière [1] communale de la prairie de Chamerande : baux, arrêté préfectoral, correspondance (1808-1829).
Location d’une maison pour servir d’école des filles et de logement des institutrices : baux, délibérations, correspondance (1869, 1893, 1897-1900).
Location verbale d’une maison située au hameau de Ternant pour le logement provisoire des institutrices : déclaration (1903).
Location du presbytère : baux, avenant, délibérations, demande de renouvellement de bail, correspondance (1907, 1915, 1917-1919, 1925-1926, 1931, 1936, 1937, 1947, 1949, 1955-1956).
Location de deux parcelles de terrain dit Pré Chapelle et Vigne de la cure : baux, délibérations (1931, 1938, 1944, 1948, 1950-1951, 1953, 1960).
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
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Conditions governing reproduction
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Script of material
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
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Existence and location of originals
Existence and location of copies
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Note
[1] Le mot « charrière » est employé à Lyon pour désigner une rue mais on le retrouve également dans des textes bressans pour désigner un petit chemin, un lieu de passage plus ou moins bien aménagé (note élaborée avec l’aide de Jean-Charles Mercier, archiviste des Archives départementales de l’Ain).
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
- administration » finances publiques » propriété publique » biens communaux
- location
- administration » finances publiques » comptabilité publique » recette non fiscale
- équipement » immobilier » logement de fonction
- opinion » vie religieuse » ministre du culte
- convention
- rôle
- plan
- opinion » vie religieuse » presbytère
- bail
- arrêté préfectoral
- éducation et sciences » organisation scolaire » établissement d'enseignement » école
Place access points
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Chamerande, Prairie de (Saint-Bénigne, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Ternant (Saint-Bénigne, Ain, France ; hameau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Pré Chapelle (Saint-Bénigne, Ain, France ; parcelle)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Vigne de la Cure (Saint-Bénigne, Ain, France ; parcelle)